Ces informations ne concernent pas l'Alsace, ni le département de la Moselle, ni les DOM (Départements d'Outre-Mer) et les TOM (Territoires d'Outre-Mer, qui relèvent d'autres régimes de protection sociale.

I - Panorama général

En 2004, 1 177 159 travailleurs (nombre d'employés par établissement) ont été déclarés en moyenne chaque trimestre par les 159 072 employeurs du régime agricole.

Alors que depuis 1991 on observait une hausse tendancielle du nombre d'heures de travail déclarées, celui-ci baisse en 2004 avec 1,28 milliards en 2004 contre 1,29 milliards d'heures en 2003. Cette tendance demande à être confirmée pour 2005.

L'ensemble des salariés a été touché en 2004 par 71 828 accidents de travail proprement dits (dont 45 422 avec arrêt de travail) et par 4 439 accidents de trajet (dont 3 254 avec arrêt) ; de plus, 3 018 maladies professionnelles ont été reconnues.

II - Les accidents du travail proprement dits

Le nombre annuel d'accidents avec arrêt de travail se stabilise en 2004 à hauteur de 45 422 unités, en baisse constante depuis 2001.

Après une relative stabilisation sur la période 1987-2001, depuis 2002, le taux de fréquence baisse régulièrement pour passer en dessous des 36 accidents par million d'heures travaillées (35,6 en 2004).

Graphique

Comme les autres années, cette évolution globale est contrastée selon les secteurs d'activité.

Le domaine des exploitations de culture et d'élevage, représentant 37% des heures travaillées, a une influence prépondérante sur ce taux global. Il enregistre un taux de fréquence de 42,6 en 2004 (44,8 en 2003), tandis que le domaine des organismes professionnels (25,2% des heures travaillées) n'affiche que 5,4 accidents par million d'heures travaillées (idem en 2003).

Par contre, le domaine des travaux forestiers présente un taux de 86,3 (en diminution constante sur les quatre dernières années) pour moins de 4% des heures travaillées.

La gravité des accidents peut être approchée par 4 indicateurs :

• La durée moyenne d'arrêt, qui s'étant stabilisée entre 1994 et 1998, a connu ensuite une nette augmentation et enregistre en 2004 une légère diminution par rapport à l'année précédente avec une moyenne de 49 jours.
• La proportion d'accidents graves, avait connu une diminution régulière entre 1993 et 1998 (minimum historique à 11,9%) ; elle présente une augmentation continue depuis 1999 et s'établit en 2004 à 13,5%.
• Le taux moyen d'IPP, qui avait diminué depuis 1979 pour se situer à 8,5 points en 1999, enregistre lui aussi une hausse et atteint 10,1 points en 2004.
• Le taux de fréquence des accidents mortels s'inscrit dans une tendance à la baisse, avec des fluctuations annuelles irrégulières, bien qu'ayant peu varié depuis 1994. Ce taux avait baissé très significativement entre 1976 et 1987.

Concernant la typologie des victimes, les accidents de travail proprement dits représentent toujours un risque excessif pour les « nouveaux embauchés » : près de 53% des accidents concernent des personnes dont l'ancienneté dans l'entreprise est inférieure à 2 ans.

Ces accidents ont une gravité accrue pour les salariés les plus âgés : les « plus de 50 ans » représentent 25% des accidents graves quand ils pèsent 14% des accidents avec arrêt.

La période de septembre - octobre est marquée par une recrudescence des accidents graves et avec arrêt par rapport à l'ensemble de l'année.

Les tendances antérieures se confirment aussi au sujet de la « nature » des risques.

On retiendra tout d'abord que le « travail du bois, sol et autres végétaux » est l'activité la plus souvent observée au moment de la survenue (31% des accidents).
Les tâches relatives aux « manutentions et transports manuels » et celles en rapport avec le « matériel et les infrastructures » sont fréquemment incriminées (respectivement 23 et 24% des accidents avec arrêt).
Parmi les lieux de survenue, les lieux de production animale et végétale concentrent 41% des accidents avec arrêt, et les lieux de transformation et de conditionnement des produits 18%.

Enfin, les accidents du travail avec arrêt et graves touchent principalement les mains (respectivement 23 et 26%), et sont en premier lieu des lésions superficielles ou des plaies.